Coordonnateur SPS

Le coordonnateur SPS, pour sécurité et protection de la santé, est l'acteur désigné par le maître d'ouvrage pour organiser la prévention des risques liés à la coactivité sur une opération de bâtiment ou de génie civil. Sa mission ne consiste pas à diriger les travaux : elle vise à coordonner les mesures de prévention entre les intervenants.

Définition du coordonnateur SPS

La coordination SPS concerne les opérations où plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants interviennent simultanément ou successivement. L'objectif est de prévenir les risques créés par ces interfaces : circulation, accès, manutentions, zones dangereuses, travaux superposés, installations communes ou interventions en site occupé.

Le Code du travail, article L4532-2, pose cette logique de coordination pour les chantiers de bâtiment ou de génie civil. Le maître d'ouvrage désigne le coordonnateur SPS, comme le prévoit l'article L4532-4.

Le coordonnateur SPS travaille donc en interface avec le maître d'ouvrage, le maître d'oeuvre, les entreprises et, selon les cas, l'OPC, le bureau de contrôle ou l'exploitant.

Quand intervient-il ?

La mission SPS ne commence pas seulement à l'ouverture du chantier. L'article L4532-3 du Code du travail prévoit une coordination pendant la conception, l'étude, l'élaboration du projet et la réalisation de l'ouvrage.

En pratique, cela signifie que le sujet doit être abordé en amont : contraintes d'accès, phasage, maintien d'activité, protections collectives, installations communes et risques liés aux interventions futures. Plus ces points sont identifiés tôt, moins ils deviennent des ajustements coûteux pendant l'exécution.

Ce qu'il produit ou suit

Le contenu exact dépend de la nature et du niveau de l'opération. Les missions réglementaires du coordonnateur SPS sont détaillées dans les articles R4532-11 à R4532-16 du Code du travail.

Selon le chantier, il peut notamment intervenir sur :

• le plan général de coordination SPS lorsqu'il est requis ;
• le registre-journal de la coordination ;
• les inspections communes avec les entreprises ;
• les mesures de circulation, d'accès et d'installations communes ;
• l'adaptation des mesures de prévention pendant le chantier ;
• le DIUO, constitué dès la conception puis complété au fil de l'opération.

Le DIUO ne doit pas être vu comme une formalité documentaire de fin de chantier. Il prépare les interventions futures sur l'ouvrage : maintenance, nettoyage, contrôles, réparations ou travaux ultérieurs.

Ce que les candidats et entreprises doivent regarder

Dans une consultation de travaux, les entreprises doivent repérer les pièces SPS, les contraintes de coactivité et les mesures communes imposées par le dossier. Ces éléments peuvent influencer les méthodes, les moyens humains, les protections, les installations provisoires et le planning travaux.

Un chantier en site occupé, par exemple, peut exiger une attention particulière sur les circulations séparées, les horaires d'intervention, les accès pompiers, le maintien de l'exploitation et la protection des usagers.

Le coordonnateur SPS peut demander des informations ou organiser des échanges, mais chaque entreprise conserve ses propres obligations de prévention pour ses salariés et ses sous-traitants.

Ce qu'il ne fait pas

Le coordonnateur SPS ne remplace pas la maîtrise d'oeuvre. Il ne conçoit pas l'ouvrage à la place des concepteurs, ne dirige pas les entreprises et ne pilote pas le calendrier comme un OPC.

Il ne garantit pas non plus l'absence d'accident. Sa mission structure la prévention de la coactivité, mais elle ne supprime pas les responsabilités du maître d'ouvrage, des employeurs, des entreprises et des autres intervenants.

À ne pas confondre

Le coordonnateur SPS ne doit pas être confondu avec le coordinateur SSI, qui traite la cohérence du système de sécurité incendie. Il se distingue aussi du bureau de contrôle, qui émet des avis dans le cadre d'une mission de contrôle technique.

Il se distingue enfin du DIUO : le coordonnateur SPS contribue à constituer et compléter ce dossier, mais le DIUO est un document, pas un acteur.

Source officielle utile

Pour vérifier le cadre légal, les articles L4532-2, L4532-3 et L4532-4 du Code du travail donnent les bases de la coordination SPS. L'INRS propose aussi une lecture pratique des acteurs concernés.