DIUO

Le DIUO, ou dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, rassemble les informations utiles pour prévenir les risques professionnels lors des interventions futures sur un ouvrage. Il concerne la vie de l'ouvrage après sa réalisation : entretien, maintenance, nettoyage, contrôles, modifications ou nouveaux travaux.

Définition du DIUO

Le DIUO n'est pas un simple classeur technique de fin de chantier. Sa finalité est la prévention : aider les futurs intervenants à comprendre les conditions d'accès, les contraintes, les risques particuliers et les informations nécessaires pour travailler en sécurité.

Le Code du travail, article L4532-16, prévoit que le maître d'ouvrage fait établir et compléter par le coordonnateur un dossier rassemblant les données utiles à la prévention des risques professionnels lors d'interventions ultérieures. Le DIUO s'inscrit donc dans la coordination SPS, sous la responsabilité du maître d'ouvrage.

Qui fait établir le DIUO ?

Le maître d'ouvrage fait établir et compléter le DIUO par le coordonnateur SPS. Ce dernier ne travaille pas seul : il s'appuie sur les informations issues de la conception, de la maîtrise d'oeuvre, des entreprises, des fournisseurs, des contrôleurs et des documents remis en fin de chantier.

Les entreprises peuvent fournir des plans, notices, fiches techniques ou modes d'accès utiles. Mais elles ne rédigent pas seules le DIUO : elles l'alimentent lorsque leurs documents aident à préparer les interventions futures.

Que contient-il en pratique ?

Le contenu du DIUO dépend de l'ouvrage et de ses risques. Les articles R4532-95 à R4532-98 du Code du travail encadrent son contenu, sa constitution, sa remise et ses mises à jour.

En pratique, le dossier peut contenir :

• des plans et notes techniques utiles pour intervenir ;
• des informations sur les accès en toiture, façade, locaux techniques ou réseaux ;
• des éléments liés à l'entretien et à la maintenance ;
• des données sur l'amiante ou la maintenance des lieux de travail lorsque le cas se présente ;
• des informations issues du DOE lorsque ces pièces servent la prévention.

Le DIUO ne cherche donc pas à tout décrire comme un inventaire de l'ouvrage. Il sélectionne les informations nécessaires pour préparer des interventions ultérieures plus sûres.

Quand est-il remis et mis à jour ?

Le DIUO se constitue dès la conception, puis se complète pendant les études et la réalisation. Il est remis au maître d'ouvrage lors de la réception des travaux, avec un procès-verbal joint au dossier.

Le DIUO suit ensuite la vie de l'ouvrage. Il peut être transmis lors d'une mutation, joint à certains actes, et mis à jour lors de nouvelles opérations avec coordination SPS. C'est cette logique de suivi qui le distingue d'un simple dossier remis une fois en fin de chantier.

À quoi sert-il lors des interventions futures ?

Le DIUO aide à préparer des interventions sur une toiture, une façade, des vitrages, des locaux techniques, des réseaux, un ascenseur ou des équipements nécessitant un accès particulier. Il permet d'identifier les contraintes connues avant de définir une méthode d'intervention.

Il peut aussi nourrir la préparation d'un DUER, d'un plan de prévention, d'un PGC ou d'un PPSPS pour une opération future. Il ne remplace toutefois aucun de ces documents : chaque employeur, donneur d'ordre ou coordonnateur conserve ses propres obligations au moment de l'intervention.

DIUO, DOE, PGC et PPSPS : les différences

Le DOE décrit les ouvrages exécutés. Le DIUO organise les informations utiles à la prévention des risques lors des interventions ultérieures. En marché public de travaux, l'article 40 du CCAG-Travaux 2021 montre cette articulation : le DOE peut comprendre des documents nécessaires à l'établissement du DIUO, sans devenir le DIUO lui-même.

Le PGC traite la prévention pendant le chantier. Le PPSPS est le plan propre à une entreprise pour ses travaux. Le DIUO, lui, regarde l'ouvrage achevé et les interventions qui auront lieu plus tard. Il ne remplace pas non plus les avis d'un bureau de contrôle ni la mission d'AOR.

Point de vigilance

Un DIUO solide se prépare au fil du projet. Attendre la fin du chantier rend plus difficile la collecte des accès, notices, plans, contraintes de maintenance et informations de prévention réellement utiles aux futurs intervenants.