Cotraitant

Un cotraitant est un membre d'un groupement qui répond avec d'autres opérateurs à un marché public. Il fait partie de l'équipe candidate ou titulaire et porte directement une compétence, une capacité ou une part de prestation dans la réponse commune.

Rôle d'un cotraitant dans un groupement

Le cotraitant n'est pas un intervenant extérieur au groupement. Il est l'un des membres qui composent l'équipe commune. Dans une consultation de maîtrise d'oeuvre, un architecte, un BET structure, un BET fluides et un économiste peuvent par exemple être cotraitants du même groupement.

La page Service Public sur le groupement et la sous-traitance présente les membres du groupement comme des cotraitants en relation avec l'acheteur si le marché est attribué au groupement. Le niveau exact d'engagement dépend ensuite de la forme retenue : groupement conjoint, solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Cotraitant et mandataire : quelle différence ?

Tous les membres du groupement sont cotraitants, mais un seul est généralement désigné comme mandataire. Le mandataire représente le groupement auprès de l'acheteur, centralise les échanges et coordonne la réponse commune.

Cela ne fait pas de lui le supérieur hiérarchique des autres membres. Un cotraitant reste responsable de son propre périmètre de compétence ou de prestation, dans les conditions prévues par le groupement et les pièces du marché.

Dans un groupement de maîtrise d'oeuvre, un architecte mandataire peut représenter l'équipe, tandis que les BET et l'économiste restent cotraitants avec leurs missions propres.

Cotraitant ou sous-traitant ?

La confusion est fréquente. Le cotraitant est membre direct de la réponse commune. Le sous-traitant intervient pour un titulaire ou un membre du groupement par un contrat distinct ; il n'est pas membre du groupement candidat de la même façon.

Autrement dit, un cotraitant ne travaille pas "pour" le mandataire comme un sous-traitant travaillerait pour un titulaire. Il répond avec lui, dans la même équipe candidate.

Où le cotraitant apparaît dans la candidature

Les cotraitants sont généralement identifiés dans les pièces de candidature, par exemple dans le DC1, le DUME ou les déclarations demandées par l'acheteur. Ces documents permettent aussi de désigner le mandataire et de rendre lisible l'organisation du groupement.

Le candidat doit donc vérifier que chaque cotraitant est bien nommé, que son rôle est cohérent avec les compétences attendues et que la répartition des missions ne contredit pas les pièces de consultation. Pour l'acheteur, cette identification clarifie qui compose l'équipe et comment la réponse commune est structurée.