Option

Dans un marché public, le mot "option" doit être lu avec prudence. Il ne correspond pas à une définition unique et autonome dans le Code de la commande publique : selon les pièces du DCE, il peut viser une PSE, une tranche optionnelle, une reconduction, une clause de réexamen ou un autre mécanisme prévu dès le contrat initial.

Le bon réflexe consiste donc à identifier ce que l'acheteur appelle exactement "option" avant de chiffrer ou de présenter l'offre.

Définition prudente

Une option est d'abord un terme de lecture du dossier de consultation. On peut le rencontrer dans un avis de marché, un règlement de consultation, une DPGF, un CCAP ou un CCTP.

Le terme ne suffit pas à lui seul. Une "option" n'est pas automatiquement une PSE, une variante ou une tranche optionnelle. C'est le document qui précise son caractère obligatoire ou facultatif, son mode de chiffrage et le moment auquel elle peut être retenue.

Ce que peut recouvrir une option

La fiche de la Direction des affaires juridiques sur l'examen des offres rappelle que le mot option vient notamment des modèles d'avis européens et peut recouvrir plusieurs réalités.

Dans une consultation, il peut par exemple s'agir :

• d'une prestation supplémentaire éventuelle, parfois encore appelée "option technique" ;
• d'une tranche optionnelle à affermir plus tard dans un marché à tranches ;
• d'une reconduction ou d'une clause de réexamen prévue au contrat ;
• de travaux ou services similaires envisagés dès l'origine.

Chaque cas renvoie à des règles différentes. La page "option" sert donc surtout à orienter la lecture, pas à remplacer les notions précises.

À ne pas confondre

Une PSE est une prestation supplémentaire définie par l'acheteur, susceptible de s'ajouter à l'offre de base si elle est retenue. Une variante est une solution alternative encadrée par les documents de consultation ; elle modifie la solution de base et peut s'y substituer sur certains points.

Une tranche optionnelle appartient au régime des marchés à tranches : elle n'est exécutée que si l'acheteur décide de l'affermir. Un avenant, lui, intervient en cours d'exécution pour modifier le marché dans un cadre juridique distinct.

Ce que le candidat doit vérifier

Avant de répondre, le candidat doit vérifier où l'option apparaît et comment elle est traitée :

• dans le RC, pour savoir si elle est obligatoire ou facultative ;
• dans l'acte d'engagement, pour voir si elle peut être retenue à la signature ;
• dans la DPGF ou le BPU, pour savoir si elle doit être chiffrée à part ;
• dans le CCAP ou le CCTP, pour comprendre si elle sera levée plus tard ou rattachée à une clause contractuelle.

Si le DCE est contradictoire ou mal rédigé, il ne faut pas déduire seul un régime juridique. Le plus prudent est de se référer aux documents de consultation et, si nécessaire, de poser une question via le profil acheteur.

Source officielle utile

La fiche DAJ sur l'examen des offres est la source la plus utile pour distinguer option, PSE et variante. Pour le cas particulier des tranches, la section du Code de la commande publique sur les marchés à tranches précise le fonctionnement de la tranche ferme et des tranches optionnelles.