PSE

Une PSE, ou prestation supplémentaire éventuelle, est une prestation définie par l'acheteur dans le DCE et susceptible de s'ajouter à l'offre de base si elle est retenue. Elle n'est pas proposée librement par le candidat : elle doit être prévue et décrite dans les documents de consultation.

Pour un candidat, la question principale est simple : faut-il répondre à la PSE, comment la chiffrer, et où la présenter dans l'offre ?

Définition

La PSE correspond à une prestation additionnelle en rapport direct avec l'objet du marché. Elle peut porter sur un équipement, une plus-value, une prestation complémentaire ou un niveau de finition que l'acheteur veut pouvoir retenir en plus de la solution de base.

La fiche DAJ sur l'examen des offres rappelle que la PSE est définie par l'acheteur, avec des spécifications suffisamment précises. Elle ne remplace pas l'offre de base : si elle est retenue, elle s'y ajoute.

À quoi sert une PSE dans un DCE

Une PSE permet à l'acheteur de comparer ou de réserver une prestation supplémentaire sans en faire nécessairement le coeur de la solution demandée. Dans un marché de travaux, elle peut par exemple correspondre à une plus-value matériau, à un équipement supplémentaire ou à une prestation additionnelle sur un lot.

On la trouve souvent dans le règlement de consultation, le CCTP, l'acte d'engagement ou une ligne séparée de DPGF. Les documents doivent permettre de comprendre ce qui est attendu techniquement et financièrement.

PSE obligatoire ou facultative

Le RC doit indiquer si la réponse à la PSE est obligatoire ou facultative. Cette distinction compte, car les PSE imposées et les PSE facultatives ne sont pas traitées de la même manière dans l'analyse des offres.

La page n'a pas vocation à remplacer les règles de consultation : le candidat doit surtout vérifier si l'absence de réponse à la PSE rend son offre incomplète, et si le prix de la PSE doit être isolé dans l'offre financière.

PSE, option et variante

Une PSE peut être appelée "option technique" dans certains DCE, mais le mot option est plus large et parfois ambigu. Il faut donc regarder la formulation exacte des documents.

La variante, elle, est une solution alternative qui modifie la solution de base et peut s'y substituer. La PSE suit une logique différente : elle ajoute une prestation définie par l'acheteur. Elle se distingue aussi d'une tranche optionnelle, qui appartient à un marché à tranches et peut être affermie plus tard.

Points à vérifier avant de répondre

Avant de finaliser l'offre, il faut vérifier :

• si la PSE est obligatoire ou facultative ;
• dans quelle pièce elle doit être chiffrée ;
• si elle modifie seulement le prix ou aussi des éléments techniques ;
• si elle doit apparaître dans une annexe, une DPGF ou l'acte d'engagement ;
• si l'offre de base reste complète sans la PSE.

Ces contrôles évitent deux erreurs fréquentes : oublier une PSE obligatoire ou traiter une PSE comme une variante librement proposée.