Variante

Dans un marché public, une variante est une solution alternative qui modifie certains éléments de la solution de base prévue par les documents de consultation. Si elle est retenue, elle se substitue à la solution de base pour les points concernés ; elle ne s'y ajoute pas comme une PSE.

La variante peut être autorisée, exigée ou interdite selon le DCE et le régime applicable. Avant d'en déposer une, le candidat doit donc lire les conditions de présentation avec précision.

Définition

Une variante permet de proposer ou de présenter une autre manière de satisfaire le besoin de l'acheteur : matériau différent, procédé constructif alternatif, organisation de chantier différente, solution technique ou condition financière particulière.

Elle reste encadrée. Le candidat ne peut pas utiliser une variante pour ignorer les exigences minimales du cahier des charges ou transformer librement l'objet du marché.

Quand une variante est possible

Les articles R2151-8 et R2151-9 du Code de la commande publique encadrent les variantes autorisées ou exigées. En pratique, le candidat doit surtout regarder ce que disent l'avis et les documents de consultation.

Selon les cas, les variantes peuvent être :

• autorisées, ce qui laisse au candidat la possibilité d'en proposer une ;
• exigées, si l'acheteur demande obligatoirement une ou plusieurs variantes ;
• interdites ou non admises, lorsque les documents ne permettent pas d'en présenter.

Le cadre peut varier selon la procédure et le type d'acheteur. Il faut donc éviter toute règle automatique du type "les variantes sont toujours possibles".

Ce que les documents doivent préciser

Lorsque l'acheteur autorise ou exige des variantes, les documents de consultation indiquent les exigences minimales et les conditions de présentation, conformément à l'article R2151-10.

Le règlement de consultation peut notamment préciser :

• si une offre de base reste obligatoire ;
• quelles pièces techniques ou financières sont attendues ;
• comment séparer la variante de la solution de base ;
• si le nombre ou la forme des variantes est limité ;
• quels éléments du CCTP peuvent être adaptés et lesquels restent intangibles.

Ces informations conditionnent la manière de rédiger l'offre technique et de présenter l'offre financière.

Variante, PSE et option

La distinction est essentielle. Une variante est une alternative : elle modifie la solution de base et peut s'y substituer. Une PSE, ou prestation supplémentaire éventuelle, est une prestation définie par l'acheteur qui s'ajoute à l'offre de base si elle est retenue.

Le mot option est plus ambigu. Dans certains DCE, il peut désigner une PSE, une tranche optionnelle ou un autre mécanisme prévu au contrat. Une tranche optionnelle, elle, correspond à une partie du marché susceptible d'être affermie plus tard ; ce n'est pas une solution alternative proposée dans l'offre.

Risque d'offre irrégulière

Une variante non autorisée, mal séparée de l'offre de base ou contraire aux exigences minimales peut exposer le candidat à un risque d'offre irrégulière. Le problème vient souvent d'une confusion entre bonne idée technique et variante recevable.

Avant de déposer une solution alternative, il faut donc vérifier les critères de présentation, les pièces à fournir et les critères de jugement qui serviront à comparer les offres.

Exemple simple

Dans une consultation de travaux, le CCTP peut décrire une solution de façade ou un procédé constructif de référence. Si le RC autorise les variantes, une entreprise peut proposer un autre procédé respectant les performances minimales demandées, avec ses impacts techniques, calendaires et financiers.

Si les variantes sont interdites, la même proposition risque de ne pas être recevable comme variante, même si elle paraît techniquement intéressante.

Source officielle utile

La fiche DAJ sur l'examen des offres donne une lecture pédagogique des variantes, de leur analyse et de leur différence avec les PSE. Les articles R2151-8 à R2151-10 sont les principaux repères juridiques à consulter pour les conditions d'autorisation, d'exigence et de présentation.